Mentions légales

Pomme d’Ambre

siège social: 1 rue du Bas Noyer 95610 ERAGNY

N° SIRET 443 797 022 00029
RCS  PONTOISE 443 797 022
n° tva FR 214 437 970 22

SARL au Capital de 7 500 euros

Directeur de la Publication : Muriel Fortunier

Hébergement:

Kinsta Inc.
8605 Santa Monica Blvd #92581
West Hollywood, CA 90069
United States

Propriété Intellectuelle
Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes et logiciels ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de Pomme d’Ambre et sont protégés par le droit d’auteur. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Pomme d’Ambre est donc interdite et constituerait une contrefaçon.
Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont des marques déposées de Pomme d’Ambre sauf mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse de Pomme d’Ambre est donc prohibée.

Conditions d’utilisation
La création d’un lien hypertexte sur le Site Web doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de Pomme d’Ambre, et être réalisée sans frame vers l’adresse de la page de d’accueil du site (http://pommedambre.com) à l’exclusion de toute autre adresse.
Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux français faisant application de la loi française.

L’ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright POMME D’AMBRE.

Déclaration du site
Le site pommedambre.com a préalablement fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sous le numéro 1005885.Les informations qui vous concernent sont destinées à Pomme d’Ambre. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés”). Vous pouvez exercer ce droit directement sur le site (rubrique ” Mon Compte”) ou en nous contactant :

Pomme d’Ambre
19 grande rue
95290 L’ISLE ADAM

Le présent Site Web est exploité en France. En utilisant le présent Site Web, vous acceptez les conditions d’utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par Pomme d’Ambre. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
L’ensemble des éléments de ce site est © 2003 Pomme d’Ambre – tous droits réservés.